Règlements pour les académiques
- Statut du personnel académique
- Annexe 1 - Règlement - Procédures de nominations, renouvellements, confirmations et promotions
- Annexe 2 - Règlement - Procédures d'attribution des charges d'enseignement
- Mesures d'application n°1 - Dispositions - PAC admis à la retraite
- Mesures d'application n°2 - Dispositions - Accueil des chercheurs et enseignants visiteurs
- Mesures d'application n°3 - Dispositions - Projet académique individuel
- Mesures d'application n°4 - Dispositions - PAC exerçant des activités extérieures
- Mesures d'application n°5 - Dispositions - PAC congés de perfectionnement
- Mesures d'application n°6 - Dispositions - PAC exerçant des mandats internes
- Mesures d'application n°7 - Dispositions - PAC absences pour mission scientifique